Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORT AFFAIRES
CANAL SPORT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97704003
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque SPORT AFFAIRES

Déposée le 13 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAL SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAL SPORT domicilié(e) 2 rue du Nouveau Bercy - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 293 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SPORT AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPORT AFFAIRES arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

CANAL SPORT a également déposé les autres marques suivantes : SPORTéco , CANAL SPORT


CANAL SPORT, Société à responsabilité limitée - 2 rue du Nouveau Bercy - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 331293076


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355345 - Publication au BOPI 2007-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 19 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717072 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664774 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Bandes vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio et vidéo. Brochures, calendriers, cartes à jouer, couvertures (papeterie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, prospectus,publications, revues (périodiques). Publicité, gestion des affaires commerciales, informations d'affaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires. Communications par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, transmission de messages et d'images par ordinateurs, services télématiques. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation, divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements, informations en matière de récréation, location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de conférences, de séminaires; production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, production de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.